Mentions légales
Statut de la société : SARL
Nom de la société : BK Rénovation
Nom du responsable : Buyukbel
N° Siren : 522 168 665
N° Siret : 522 168 665 00019
CNIL : Dispensé
Adresse : 23, Avenue Carnot
Code postal : 93140
Ville : Bondy
Pays : France
Téléphone : +33 326542889
Fax : +33 326554592
Email : contact[at]bk-renovation.fr
URL : bk.renovation.fr
Responsable(s) du contenu : Buyukbel
Email (contenu) : contact[at]bk.renovation.fr
Responsable technique : ChatLoupe
Email (technique) : webmestre[at]chatloupe.org
Hébergeur : OVH
Conditions d'utilisation
Le présent portail est développé par l'Association Chat-Loupe pour l'entreprise BK Rénovation qui partagent l'ensemble des droits de propriété sur les contenus publiés.
Conception, Rédaction, Photos... : Association Chat-Loupe
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l'association Chat-Loupe. En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de l'association Chat-Loupe dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'association Chat-Loupe est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Certaines pages du site de l'Association Chat-Loupe contiennent des liens qui renvoient sur des sites internet externes au site de l'Association Chat-Loupe. L'Association Chat-Loupe ne saurait être tenue pour responsable de l’évolution de ces sites en ce qui concerne notamment :
- la non conformité à la réglementation,
- les modifications,
- les suppressions,
- les ajouts,
- ou la non actualisation des contenus.
Politique de confidentialité
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat BK Rénovation pour pouvoir répondre à vos demandes.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Délibération N°2006-138 du 29 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe. (dispense n°7), le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser par courrier postal adressé à l'entreprise BK Rénovation.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à BK Rénovation, responsable du traitement.
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.